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 La cigarette électronique sera-t-elle taxée ?13/1/14  Les recettes fiscales liées aux produits du tabac sont en baissent, suite aux augmentations successives du prix du tabac, mais également de la démocratisation de la cigarette électronique, c’est pourquoi les regards se portent désormais sur cette même cigarette électronique…
Avis aux vapoteurs. En ce lundi 13 Janvier 2014 vous pouvez être heureux, et oui le prix du paquet de cigarettes augmente de 20 centimes, et celui du tabac à rouler, de 50 centimes, mais vous, vous n’êtes pas touché, car vous avez su arrêté. Malgré ces hausses continuent, le tabac rapporte de moins en moins d’argent à l’Etat, car les ventes de cigarettes, de cigares, et de tabac à rouler ne cessent de baisser en France. Résultat, en 2014, les droits de consommation sur la cigarette, le cigare, et le tabac à rouler devraient procurer aux finances publiques, et surtout à la Sécurité Sociale, qui est le principale destinataire de ces recettes, 11 Milliards d’euros, soit une baisse de 131 Millions par rapport à l’année 2013. Taxer la nicotineBercy affirme se réjouir de cette baisse, « parce que nous ne comptons pas sur ces taxes pour réduire le déficit du pays et parce que le gain en termes de santé, et donc de dépenses publiques, est aussi à considérer », avance une source. Un argument à relativiser car, ne soyons pas dupes, le recul de la consommation s’explique surtout par une hausse des achats de cigarettes de contrebande, aux frontières, mais également par la conversation d’un nombre toujours plus important de fumeurs à l’e-cigarette. Effectivement, la cigarette électronique surf sur la vague du succès, avec une croissance d’environ 15% par mois. Mais à ce jour l’e-cigarette supporte une TVA à 20% -comme la cigarette traditionnelle– mais n’est pas soumise aux droits de consommation sur les tabacs, qui représentent 64,7% du prix de vente d’un paquet. Pour le professeur Yves Martinet, président du Comité National Contre le Tabagisme (CNCT) : « Il faut instaurer une taxation intermédiaire sur l’e-cigarette, qui prendrait en compte le risque pour la santé de l’utilisateur. Cette taxe doit être plus forte que celle pesant sur les produits courants mais moins élevée que celle concernant le tabac ». L’idée ne serait pas de « taxer l’e-cigarette, mais la nicotine qu’elle contient », précise l’expert. Bercy affirme ne pas envisager de taxeLe CNCT travaille dans ce sens auprès de Bercy. Le ministère du Budget affirme ne pas «envisager de nouvelle taxe sur l’e-cigarette», les professionnels de ce secteur ne se font pas d’illusion: « Nous nous attendons à une hausse de la fiscalité dans un ou deux ans, nous l’avons même budgétée dans notre prévisionnel à trois ans », confie Karin Warin, fondatrice de l’enseigne Clopinette en France. « Mais ces taxes doivent rester limitées, pour ne pas anéantir notre marché. Surtout que, si la nicotine est un produit addictif, elle n’est pas nocive et cela doit faire la différence en termes de taxation ». La dirigeante rappelle aussi que « le marché du tabac représente 14 milliards d’euros, contre 200 millions pour celui de la cigarette électronique. A l’évidence, augmenter nos taxes ne compensera pas les pertes de recettes fiscales issues des produits du tabac ». Cordialement, L'équipe Top Cigarette Electronique Partagez sur les réseaux sociauxCatégorieAutres publications pouvant vous intéresser :Commentaires :Laisser un commentaire Aucun commentaire n'a été laissé pour le moment... Soyez le premier ! |
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